Dans le cadre de son cursus, nous avons eu l’honneur de visiter la Cour d’Appel Administrative de Toulouse (CAA de Toulouse).

A notre arrivée, nous avons pu rencontrer le parrain de notre promotion, le Président de la CAA de Toulouse Jean-François MOUTTE, Conseiller d’Etat, ainsi que Monsieur LAFON. A l’issue d’une présentation réalisée par le Président Jean-François MOUTTE, nous avons ensuite assisté aux différentes audiences de la chambre fiscale.
La séance publique a été présidée par Monsieur LAFON, cela a été une expérience extrêmement enrichissante et instructive.

Nous remercions infiniment Monsieur CLEN, rapporteur public, pour son expertise et son éloquence. Celles-ci ont permis une meilleure compréhension des différentes requêtes. Les étudiants auront gardé un agréable souvenir, de la pédagogie de l’ensemble de la Cour.

Nous avons pu à la fin de la séance publique échanger avec l’ensemble de l’équipe présente sur leur expérience, leur profession, le déroulé d’une audience.

Nous tenons aussi à remercier Madame RESTINO, Madame CHALBOS, Monsieur LAFON, et Monsieur CLEN pour leurs réponses à nos diverses questions. Nous en sommes ressortis avec une compréhension approfondie du déroulement d’une audience et des enjeux juridiques actuels.

Par ailleurs, nous tenons à exprimer notre gratitude à la CAA de Toulouse pour l’accueil chaleureux le temps d’une matinée. Cette expérience a permis de renforcer les liens entre la CAA de Toulouse et le Master Droit Fiscal de l’Entreprise.

Enfin, nous remercions l’organisatrice de cette visite, Mme Sophie DE FONTAINE ainsi que nos directeurs de Master M. Olivier DEBAT et M. Gilles DEDEURWAERDER également présents.

Par ailleurs, la CAA de Toulouse a réalisé également un article sur notre visite.