La Formation

En Master 1

Semestre 1

Bloc compétences transversales :

UE Communication spécialisée pour le transfert des connaissances 1

Anglais ou Espagnol ou Allemand ou Italien (12h TD)​

Bloc compétences disciplinaires :

UE Environnement comptable et fiscal des entreprises 1

Imposition du chiffre d’affaires et des bénéfices (33h CM et 13h30 TD)

Comptabilité Financière (30h CM)

UE Environnement juridique et économique de l’entreprise 1

Droit du financement des entreprises (33h CM)

Principes de gouvernance (30h CM)

UE Environnement administratif et fiscal des particuliers 1

Fiscalité des particuliers 1 (33h CM et 13h30 TD)​

Bloc compétences de spécialité :

UE Optimisation de la fiscalité des structures d’entreprise

Droit des restructurations des entreprises (30h CM)​

Semestre 2

Bloc compétences transversales :

UE Communication spécialisée pour le transfert des connaissances 1

Langue choisie au S1 (12h TD)

Bloc compétences disciplinaires :

UE Environnement comptable et fiscal des entreprises 2

Fiscalité des sociétés et des groupes (33h CM et 13h30 TD)

UE Environnement juridique et économique de l’entreprise 2

Droit des entreprises en difficulté (33h CM)

UE Environnement administratif et fiscal des particuliers 2

Fiscalité des particuliers 2 (33h CM et 13h30 TD)

Bloc compétences de spécialité :

UE Conseil au contribuable dans un contexte international

Droit fiscal international et européen (33h CM)

UE optimisation de la situation fiscale des particuliers

Introduction à la gestion de patrimoine (33h CM)

UE Suivi des procédures fiscales

Procédures fiscales (30h CM)

En Master 2

Semestre 3

Bloc compétences transversales :

UE Optimisation de la fiscalité de l’activité courante des entreprises

Fiscalité des bénéfices approfondie (39h CM)

Imposition du chiffre d’affaires (sauf TVA internationale) (18h CM)

Comptabilité et fiscalité (15h CM)

UE Optimisation de la fiscalité des structures d’entreprise

Fiscalité de la création, transformation, transmission et liquidation des entreprises (36h CM)

Comptabilité des sociétés (15h CM)

Contribution économique territoriale (9h CM)

Fiscalité des personnes publiques (9h CM)

UE Conseil au contribuable dans un contexte international

Droit fiscal international (27h CM)

Droit fiscal anglo-saxon (en anglais) (9h CM)

Territorialité de la TVA (9h CM)

UE Optimisation de la situation fiscale des particuliers

Fiscalité du patrimoine approfondie (15h CM)

UE Suivi des procédures fiscales

Procédures fiscales approfondies (24h CM)

Bloc compétences transversales :

UE Acquérir une culture juridique, théorique et fondamentale des mécanismes fiscaux

Théorie générale & philosophie de l’impôt (9h CM)

Semestre 4

Bloc compétences transversales :

UE Développement et intégration de savoirs hautement spécialisés

Stage

Possible de commencer à partir de mars

Durée : Entre 2 et 6 mois

La période de stage est ouverte à partir de la fin des examens en mars. D’une durée minimum de 2 mois, le stage peut durer jusqu’à fin septembre, et être réalisé dans la structure préférée par l’élève (cabinets d’avocats, cabinets d’expertise comptable, entreprises, banques, grands groupes, associations).

OU

Rédaction d’un Mémoire

Début en mars

Préparation : 6 mois et soutenance en septembre

Les élèves du Master II ont également la possibilité de préparer un mémoire de recherche dans un domaine de la fiscalité qui les intéresse. La soutenance du mémoire a lieu en septembre. Son obtention est nécessaire à la préparation d’une thèse, voie permettant de s’orienter vers une carrière universitaire. Il est possible d’effectuer un stage sans durée minimale durant la période.

L’équipe enseignante

Pr. Olivier
DEBAT

Professeur agrégé

Co-directeur du Master 2
Directeur de la Revue Fiscale du Patrimoine
Ancien avocat
Auteur du Précis Dalloz de Droit fiscal des affaires

Spécialiste de la fiscalité de l’entreprise et des particuliers, le Professeur Olivier Debat enseigne la fiscalité de entreprises, notamment les groupes de sociétés, les restructurations et les déficits.

M. Gilles
DEDEURWAERDER

Maître de conférences

Co-directeur du Master 2





Monsieur Gilles Dedeurwaerder enseigne principalement la fiscalité des bénéfices approfondie (sociétés de personnes, entreprises individuelles). Expert en fiscalité internationale, il dirige également la matière.

Pr. Vincent
DUSSART

Professeur agrégé

Ancien directeur du Master 2
Codirecteur de l’Institut Maurice Hauriou
Auteur de L’essentiel du droit fiscal aux éditions Lextenso


Le Professeur Vincent Dussart est un spécialiste des collectivités territoriales et finances locales. En Master 2, il dirige le cours sur l’imposition du chiffre d’affaires (TVA).

Mme. Sophie RAIMBAULT DE FONTAINE

Maître de conférences





Spécialiste en fiscalité internationale et procédure fiscale dont elle assure les cours en Master 1. Madame Sophie Raimbault de Fontaine intervient en Master 2 en procédure fiscale approfondie, ainsi qu’en bénéfices agricoles.

M. Fabrice
BIN

Maître de conférences







M. Fabrice Bin dispense le cours de fiscalité des particuliers en première année de Master. Par la suite, il assure les enseignement de fiscalité des personnes publiques au sein du Master 2

Pr. Arnaud
DE BISSY

Professeur agrégé

Directeur du Master 1 Droit fiscal
Auteur du Précis Fiscal LexisNexis de Comptabilité et fiscalité


Le Professeur Arnaud de Bissy assure les cours de fiscalité d’entreprise en Master 1 (EI, TVA, IS) et de comptabilité. Il enseigne également en Master 2 en restructuration des entreprises ainsi qu’en comptabilité et fiscalité.

Pr. Nadège
JULLIAN

Professeure agrégée

Ancienne avocate




Spécialiste en droit civil et des sociétés, la Professeure Nadège Jullian enseigne la fiscalité approfondie des sociétés de personne et les techniques de transmission d’entreprise.

M. Charles-Henri HARDY

Maître de conférences






Spécialiste de procédure fiscale et contentieux fiscal, Monsieur Charles-Henry Hardy intervient également en droit fiscal répressif et spécialement de répression fiscale

Mme Audrey
ROSA

Maître de conférences
Membre du Conseil National des Universités

Madame Audrey Rosa enseigne la fiscalité de l’Union européenne ainsi que la fiscalité des particuliers.

Les intervenants

Maître Estelle
MICHELOTTI

Avocate chez PwC

Ancienne élève du Master, Maître Michelotti spécialisée en TVA enseigne la territorialité de la TVA aux étudiants.

Maître Celine
MONTERGOUX-LAFAILLE

Avocate Associée chez FIDAL

Maître Celine Montergoux-Laffaille, avocate associée chez FIDAL, intervient en Bénéfices Non Commerciaux et en Contribution Economique Territoriale ; où elle partage son expérience et sa pratique.

Mme. Elodie
MARGUERITE

Docteur en droit


Mme Élodie Marguerite enseigne la fiscalité locale, dont elle est spécialisée, aux étudiants du Master 2.


M. Alexandre
NICOLIER

Expert-comptable

Monsieur Alexandre Nicollier enseigne la comptabilité des sociétés aux élèves de Master 2.


Maître Nicolas
SAMSON

Avocat NSAvocats

Après avoir exercé en Angleterre, puis au Luxembourg, Maître Nicolas Samson apporte son expérience au Master 2 où il enseigne le droit fiscal anglo-saxon.

Maître Jessica
SEGURA

Avocate – Manager chez Arsene Taxand

Ancienne élève du Master 2

M. Jaouad
CHAKHT

Senior Wealth Planner, Vice President chez Société Général Private Banking

Ancien élève du Master 2

M. Jaouad Chakht a acquis une expérience significative à l’international (France, Emirats-Arabes-Unis, Royaume-Uni et Suisse) lui permettant de se spécialiser dans le conseil fiscal et les enjeux patrimoniaux dans un contexte international. Après avoir dirigé le French Desk d’un cabinet britannique en tant que Senior Tax Manager pendant 7 ans, M. Jaouad Chakht exerce dorénavant son activité au sein d’une banque privée à Genève. Cette expérience sera mise à profit des étudiants du Master 2 par le biais de thèmes en anglais et de cas pratiques permettant un échange privilégié.






Maître Pierre Emmanuel COT QUILICI

Associé chez Deloitte, société d’avocats






M. Naym
BOUTFIRASS

Editeur à la Revue de droit fiscal (LexisNexis)

Ancien élève du Master 2


M. Arnault SCHMIT

Juriste diplômé notaire / Droit patrimonial, chez Deloitte société d’avocats


M. Thomas MERCEY

Avocat au Barreau de Paris – co-président de l’Institut du Droit Pénal Fiscal et Financier (IDPF²)


Maître Clément BOULO 

Avocat Manager direct tax chez KPMG Avocats

Maitre BOULO intervient au sein du Master en fiscalité de l’innovation.

Les séminaires

M. Thomas
SOULIÉ 

Juriste fiscaliste

M. Thomas Soulié est un ancien étudiant du Master 2. Il est juriste fiscaliste chez EDC, et intervient auprès des étudiants du Master 2 sur la fiscalité des investissements locatifs.

Maître Mathieu
FERRÉ

Avocat fiscaliste chez EY

Ancien étudiant du Master 2, Maître Mathieu Ferré est un avocat fiscaliste au sein de EY. Les étudiants ont le plaisir d’assister à ses interventions, notamment sur les cessions de prix minoré et majoré.

Maître Antoine
TELLIER

Notaire chez Mas & associés

M. Antoine Tellier est notaire et ancien du master. Il est expert dans le domaine de la transmission d’entreprise et gestion patrimoniale. Il partage son savoir en la matière avec les élèves du Master.

Maître Stéphane
MALINOWSKI

Avocat chez KPMG

Maître Stéphane Malinowki, ancien élève du Master, partage son expertise dans la compréhension des liasses fiscales.

Maître Yan
FLAUDER

Avocat

Maître Yan Flauder ayant travaillé pour de nombreux grands cabinets d’avocats intervient dans le Master pour présenter les opérations à base de démembrement de propriété aux étudiant.

Maître Marie-Laure
HUBLOT

Avocat chez PwC

Avocate fiscaliste et docteur en droit, Maître Marie-Laure Hublot est responsable du cabinet PwC Société d’Avocats de Toulouse. Elle fait partager son expérience aux étudiants du Master 2, spécialement sur les questions liées à la détermination et la validation de politiques de prix de transfert de groupes internationaux.

Maître Moïne
BECHINI

Avocat chez PwC


Avocat spécialiste des questions en fiscalité internationale, Maître Moïne Bechini apporte son expérience en Master 2 sur les questions de prix de transfert.

Maître Dorian
BENCHARGUI

Avocat chez PwC



Avocat spécialiste des questions en fiscalité internationale, Maître Dorian Benchargui apporte son expérience en Master 2 sur les questions de prix de transfert.

M. Maxence
UNAU

Docteur en droit
Inspecteur des finances
publiques au sein de la DGE


Monsieur UNAU apporte aux étudiants du Master 2 son expertise dans le domaine de la fiscalité des brevets et des logiciels lors d’une intervention fournissant des perspectives nouvelles, en renforçant la compréhension des étudiants de la fiscalité liée à la propriété intellectuelle.

Mme. Julie 
ANSOULT

Directeur Associé chez KPMG Avocats


Mme. Julie ANSOULT apporte son expérience en Master 2 sur le thème de l’intégration fiscale





Mme. Théodora
PERRIN

Fiscaliste chez EY Genève


Ancienne élève du Master 2, Mme. Théodora PERRIN intervient dans le cadre du Master dans le but de présenter aux élèves, l’impact de Pilier 2 sur les outils de compétitivité mis en place par certains États





Maître Jean-Louis
BOUBAL

Docteur en droit et Avocat

Spécialiste du contentieux fiscal et docteur en droit, Maître Jean-Louis Boubal intervient en Master 2 pour présenter aux élèves les problématiques que le contentieux fiscal soulève.


Mme. Mais Alrim
KARLOUF

Docteur en droit public
Département des services à la Recherche
Les bibliothèques de l’Université Toulouse Capitole

Spécialiste dans la Recherche et la veille juridique, Madame Mais Alrim KARLOUF initie les étudiants du Master 2 à la méthodologie de recherche dans les bases de données.


M. Baptiste
GUILLEMOT

Juriste fiscaliste


M. Baptiste Guillemot est juriste fiscaliste au sein de PwC. Il propose aux étudiants du Master 2 une intervention basée sur la pratique et la simulation : l’identification des risques fiscaux.


Mme. Brigitte
BAHAMED

Cheffe de Service Comptable
et
Administratrice des Finances Publiques Adjointe


Madame BAHAMED intervient dans le cadre du Master 2 dans le but de présenter la DGFiP et ses métiers, mais aussi son service, le Pôle de Recouvrement Spécialisé, offrant un aperçu concret des opportunités de carrière.


M. Philippe 
RIBES

Administrateur des Finances Publiques Adjoint / Responsable de la Division Budget Immobilier Logistique.
Pôle Ressources et Support


Monsieur RIBES apporte aux étudiants du Master 2 son expertise dans le domaine contrôle fiscal.


Maître Pierre 
MOT

Avocat à la Cour



Ancien élève du Master 2, Maître Pierre MOT partage son expertise en matière de procédure fiscale


Mme Eden
OGOR

Responsable Fiscalité & Patrimoine chez EDC

Maître Jordan 
SERFATI

Avocat associé chez DWF