La Formation
En Master 1
Semestre 1
Bloc compétences transversales :
UE Communication spécialisée pour le transfert des connaissances 1
Anglais ou Espagnol ou Allemand ou Italien (12h TD)
Bloc compétences disciplinaires :
UE Environnement comptable et fiscal des entreprises 1
Imposition du chiffre d’affaires et des bénéfices (33h CM et 13h30 TD)
Comptabilité Financière (30h CM)
UE Environnement juridique et économique de l’entreprise 1
Droit du financement des entreprises (33h CM)
Principes de gouvernance (30h CM)
UE Environnement administratif et fiscal des particuliers 1
Fiscalité des particuliers 1 (33h CM et 13h30 TD)
Bloc compétences de spécialité :
UE Optimisation de la fiscalité des structures d’entreprise
Droit des restructurations des entreprises (30h CM)
Semestre 2
Bloc compétences transversales :
UE Communication spécialisée pour le transfert des connaissances 1
Langue choisie au S1 (12h TD)
Bloc compétences disciplinaires :
UE Environnement comptable et fiscal des entreprises 2
Fiscalité des sociétés et des groupes (33h CM et 13h30 TD)
UE Environnement juridique et économique de l’entreprise 2
Droit des entreprises en difficulté (33h CM)
UE Environnement administratif et fiscal des particuliers 2
Fiscalité des particuliers 2 (33h CM et 13h30 TD)
Bloc compétences de spécialité :
UE Conseil au contribuable dans un contexte international
Droit fiscal international et européen (33h CM)
UE optimisation de la situation fiscale des particuliers
Introduction à la gestion de patrimoine (33h CM)
UE Suivi des procédures fiscales
Procédures fiscales (30h CM)
En Master 2
Semestre 3
Bloc compétences transversales :
UE Optimisation de la fiscalité de l’activité courante des entreprises
Fiscalité des bénéfices approfondie (39h CM)
Imposition du chiffre d’affaires (sauf TVA internationale) (18h CM)
Comptabilité et fiscalité (15h CM)
UE Optimisation de la fiscalité des structures d’entreprise
Fiscalité de la création, transformation, transmission et liquidation des entreprises (36h CM)
Comptabilité des sociétés (15h CM)
Contribution économique territoriale (9h CM)
Fiscalité des personnes publiques (9h CM)
UE Conseil au contribuable dans un contexte international
Droit fiscal international (27h CM)
Droit fiscal anglo-saxon (en anglais) (9h CM)
Territorialité de la TVA (9h CM)
UE Optimisation de la situation fiscale des particuliers
Fiscalité du patrimoine approfondie (15h CM)
UE Suivi des procédures fiscales
Procédures fiscales approfondies (24h CM)
Bloc compétences transversales :
UE Acquérir une culture juridique, théorique et fondamentale des mécanismes fiscaux
Théorie générale & philosophie de l’impôt (9h CM)
Semestre 4
Bloc compétences transversales :
UE Développement et intégration de savoirs hautement spécialisés
Stage
Possible de commencer à partir de mars
Durée : Entre 2 et 6 mois
La période de stage est ouverte à partir de la fin des examens en mars. D’une durée minimum de 2 mois, le stage peut durer jusqu’à fin septembre, et être réalisé dans la structure préférée par l’élève (cabinets d’avocats, cabinets d’expertise comptable, entreprises, banques, grands groupes, associations).
OU
Rédaction d’un Mémoire
Début en mars
Préparation : 6 mois et soutenance en septembre
Les élèves du Master II ont également la possibilité de préparer un mémoire de recherche dans un domaine de la fiscalité qui les intéresse. La soutenance du mémoire a lieu en septembre. Son obtention est nécessaire à la préparation d’une thèse, voie permettant de s’orienter vers une carrière universitaire. Il est possible d’effectuer un stage sans durée minimale durant la période.
L’équipe enseignante
Pr. Olivier
DEBAT
Professeur agrégé
Co-directeur du Master 2
Directeur de la Revue Fiscale du Patrimoine
Ancien avocat
Auteur du Précis Dalloz de Droit fiscal des affaires
Spécialiste de la fiscalité de l’entreprise et des particuliers, le Professeur Olivier Debat enseigne la fiscalité de entreprises, notamment les groupes de sociétés, les restructurations et les déficits.
M. Gilles
DEDEURWAERDER
Maître de conférences
Co-directeur du Master 2
Monsieur Gilles Dedeurwaerder enseigne principalement la fiscalité des bénéfices approfondie (sociétés de personnes, entreprises individuelles). Expert en fiscalité internationale, il dirige également la matière.
Pr. Vincent
DUSSART
Professeur agrégé
Ancien directeur du Master 2
Codirecteur de l’Institut Maurice Hauriou
Auteur de L’essentiel du droit fiscal aux éditions Lextenso
Le Professeur Vincent Dussart est un spécialiste des collectivités territoriales et finances locales. En Master 2, il dirige le cours sur l’imposition du chiffre d’affaires (TVA).
Mme. Sophie RAIMBAULT DE FONTAINE
Maître de conférences
Spécialiste en fiscalité internationale et procédure fiscale dont elle assure les cours en Master 1. Madame Sophie Raimbault de Fontaine intervient en Master 2 en procédure fiscale approfondie, ainsi qu’en bénéfices agricoles.
M. Fabrice
BIN
Maître de conférences
M. Fabrice Bin dispense le cours de fiscalité des particuliers en première année de Master. Par la suite, il assure les enseignement de fiscalité des personnes publiques au sein du Master 2
Pr. Arnaud
DE BISSY
Professeur agrégé
Directeur du Master 1 Droit fiscal
Auteur du Précis Fiscal LexisNexis de Comptabilité et fiscalité
Le Professeur Arnaud de Bissy assure les cours de fiscalité d’entreprise en Master 1 (EI, TVA, IS) et de comptabilité. Il enseigne également en Master 2 en restructuration des entreprises ainsi qu’en comptabilité et fiscalité.
Pr. Nadège
JULLIAN
Professeure agrégée
Ancienne avocate
Spécialiste en droit civil et des sociétés, la Professeure Nadège Jullian enseigne la fiscalité approfondie des sociétés de personne et les techniques de transmission d’entreprise.
M. Charles-Henri HARDY
Maître de conférences
Spécialiste de procédure fiscale et contentieux fiscal, Monsieur Charles-Henry Hardy intervient également en droit fiscal répressif et spécialement de répression fiscale
Mme Audrey
ROSA
Maître de conférences
Membre du Conseil National des Universités
Madame Audrey Rosa enseigne la fiscalité de l’Union européenne ainsi que la fiscalité des particuliers.
Les intervenants
Maître Estelle
MICHELOTTI
Avocate chez PwC
Ancienne élève du Master, Maître Michelotti spécialisée en TVA enseigne la territorialité de la TVA aux étudiants.
Maître Celine
MONTERGOUX-LAFAILLE
Avocate Associée chez FIDAL
Maître Celine Montergoux-Laffaille, avocate associée chez FIDAL, intervient en Bénéfices Non Commerciaux et en Contribution Economique Territoriale ; où elle partage son expérience et sa pratique.
Mme. Elodie
MARGUERITE
Docteur en droit
Mme Élodie Marguerite enseigne la fiscalité locale, dont elle est spécialisée, aux étudiants du Master 2.
M. Alexandre
NICOLIER
Expert-comptable
Monsieur Alexandre Nicollier enseigne la comptabilité des sociétés aux élèves de Master 2.
Maître Nicolas
SAMSON
Avocat NSAvocats
Après avoir exercé en Angleterre, puis au Luxembourg, Maître Nicolas Samson apporte son expérience au Master 2 où il enseigne le droit fiscal anglo-saxon.
Maître Jessica
SEGURA
Avocate – Manager chez Arsene Taxand
Ancienne élève du Master 2
M. Jaouad
CHAKHT
Senior Wealth Planner, Vice President chez Société Général Private Banking
Ancien élève du Master 2
M. Jaouad Chakht a acquis une expérience significative à l’international (France, Emirats-Arabes-Unis, Royaume-Uni et Suisse) lui permettant de se spécialiser dans le conseil fiscal et les enjeux patrimoniaux dans un contexte international. Après avoir dirigé le French Desk d’un cabinet britannique en tant que Senior Tax Manager pendant 7 ans, M. Jaouad Chakht exerce dorénavant son activité au sein d’une banque privée à Genève. Cette expérience sera mise à profit des étudiants du Master 2 par le biais de thèmes en anglais et de cas pratiques permettant un échange privilégié.
Maître Clément
BOULO
Avocat Manager direct tax chez KPMG Avocats
Ancien élève du Master 2, Maître Clément BOULO intervient au sein du Master en fiscalité de l’innovation.
M. Arnault
SCHMIT
Juriste diplômé notaire / Droit patrimonial, chez Deloitte société d’avocat
Maître Pierre Emmanuel COT QUILICI
Associé chez Deloitte, société d’avocats
M. Naym
BOUTFIRASS
Editeur à la Revue de droit fiscal (LexisNexis)
Ancien élève du Master 2, M. Naym BOUTFIRASS intervient dans le cadre du Master dans le but de présenter aux élèves, les opérations immobilières en logement social.
M. Thomas
MERCEY
Avocat au Barreau de Paris – co-président de l’Institut du Droit Pénal Fiscal et Financier (IDPF²)
Les séminaires
M. Thomas
SOULIÉ
Juriste fiscaliste
M. Thomas Soulié est un ancien étudiant du Master 2. Il est juriste fiscaliste chez EDC, et intervient auprès des étudiants du Master 2 sur la fiscalité des investissements locatifs.
Maître Mathieu
FERRÉ
Avocat fiscaliste chez EY
Ancien étudiant du Master 2, Maître Mathieu Ferré est un avocat fiscaliste au sein de EY. Les étudiants ont le plaisir d’assister à ses interventions, notamment sur les cessions de prix minoré et majoré.
Maître Antoine
TELLIER
Notaire chez Mas & associés
M. Antoine Tellier est notaire et ancien du master. Il est expert dans le domaine de la transmission d’entreprise et gestion patrimoniale. Il partage son savoir en la matière avec les élèves du Master.
Maître Stéphane
MALINOWSKI
Avocat chez KPMG
Maître Stéphane Malinowki, ancien élève du Master, partage son expertise dans la compréhension des liasses fiscales.
Maître Yan
FLAUDER
Avocat
Maître Yan Flauder ayant travaillé pour de nombreux grands cabinets d’avocats intervient dans le Master pour présenter les opérations à base de démembrement de propriété aux étudiant.
Maître Marie-Laure
HUBLOT
Avocat chez PwC
Avocate fiscaliste et docteur en droit, Maître Marie-Laure Hublot est responsable du cabinet PwC Société d’Avocats de Toulouse. Elle fait partager son expérience aux étudiants du Master 2, spécialement sur les questions liées à la détermination et la validation de politiques de prix de transfert de groupes internationaux.
Maître Moïne
BECHINI
Avocat chez PwC
Avocat spécialiste des questions en fiscalité internationale, Maître Moïne Bechini apporte son expérience en Master 2 sur les questions de prix de transfert.
Maître Dorian
BENCHARGUI
Avocat chez PwC
Avocat spécialiste des questions en fiscalité internationale, Maître Dorian Benchargui apporte son expérience en Master 2 sur les questions de prix de transfert.
M. Maxence
UNAU
Docteur en droit
Inspecteur des finances publiques au sein de la DGE
Monsieur UNAU apporte aux étudiants du Master 2 son expertise dans le domaine de la fiscalité des brevets et des logiciels lors d’une intervention fournissant des perspectives nouvelles, en renforçant la compréhension des étudiants de la fiscalité liée à la propriété intellectuelle.
Mme. Julie
ANSOULT
Directeur Associé chez KPMG Avocats
Mme. Julie ANSOULT apporte son expérience en Master 2 sur le thème de l’intégration fiscale
Mme. Théodora
PERRIN
Fiscaliste chez EY Genève
Ancienne élève du Master 2, Mme. Théodora PERRIN intervient dans le cadre du Master dans le but de présenter aux élèves, l’impact de Pilier 2 sur les outils de compétitivité mis en place par certains États
Mme. Mais Alrim
KARLOUF
Docteur en droit public
Département des services à la Recherche
Les bibliothèques de l’Université Toulouse Capitole
Spécialiste dans la Recherche et la veille juridique, Madame Mais Alrim KARLOUF initie les étudiants du Master 2 à la méthodologie de recherche dans les bases de données.
M. Philippe
RIBES
Administrateur des Finances Publiques Adjoint / Responsable de la Division Budget Immobilier Logistique.
Pôle Ressources et Support
Monsieur RIBES apporte aux étudiants du Master 2 son expertise dans le domaine contrôle fiscal.
Maître Pierre
MOT
Avocat à la Cour
Ancien élève du Master 2, Maître Pierre MOT partage son expertise en matière de procédure fiscale
Mme Eden
OGOR
Responsable Fiscalité & Patrimoine chez EDC
Maître Jordan
SERFATI
Avocat associé chez DWF
Maître Jordan SERFATI propose aux étudiants du Master 2 une intervention en anglais, basée sur la fiscalité des opérations de private equity.
Maître Jean-Louis
BOUBAL
Docteur en droit et Avocat
Spécialiste du contentieux fiscal et docteur en droit, Maître Jean-Louis Boubal intervient en Master 2 pour présenter aux élèves les problématiques que le contentieux fiscal soulève.
M. Baptiste
GUILLEMOT
Juriste fiscaliste
M. Baptiste Guillemot est juriste fiscaliste au sein de PwC. Il propose aux étudiants du Master 2 une intervention basée sur la pratique et la simulation : l’identification des risques fiscaux.
Mme. Brigitte
BAHAMED
Cheffe de Service Comptable
et
Administratrice des Finances Publiques Adjointe
Madame BAHAMED intervient dans le cadre du Master 2 dans le but de présenter la DGFiP et ses métiers, mais aussi son service, le Pôle de Recouvrement Spécialisé, offrant un aperçu concret des opportunités de carrière.