Les mots de Maître Xavier DELSOL
Parrain de la promotion 2024-2025
« Quelle belle et flatteuse évolution que de confier aujourd’hui à un spécialiste des organisations non lucratives le parrainage de votre promotion dédiée à la fiscalité de l’entreprise. Mais elle montre bien que ce secteur d’activité, bien qu’en principe « non profit », est néanmoins totalement rattrapé par le droit fiscal, ne serait-ce que parce qu’il constitue aujourd’hui une part significative de notre économie (près de 3,5 % du PIB, 125 Md € et un salarié sur dix du secteur privé, …) et un élément fondamental de notre vie sociale.
J’espère pouvoir donner à votre promotion l’une des clés permettant de concilier, dans notre métier pourtant apparemment purement technique (ce qui est déjà intéressant en soi néanmoins, notamment avec la variété des catégories d’organismes concernés : associations, fondations reconnues d’utilité publiques, fondations d’entreprise, fonds de dotation, …), la réflexion et le raisonnement intellectuels et en même temps la finalité de travailler pour des motivations plus idéalistes.
C’est maintenant que votre avenir professionnel se dessine et que vous déciderez ce que vous voudrez en faire. Espérant pouvoir vous donner ainsi une ouverture sur vos projets, je serai à votre disposition en ce sens. »
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Diplômé en droit, études politiques et histoire, Xavier Delsol s’est très tôt (avec une première période d’élu local à 22 ans comme maire-adjoint du 2d arrondissement de Lyon en 1983) intéressé au monde associatif, composante essentielle de la « société civile » et d’application concrète du principe de « subsidiarité » dans la vie politique.
Fondateur en premier lieu de la société d’éditions Juris-Service (aujourd’hui filiale des Editions Lefebvre-Dalloz) et de la revue « juris-associations », il a très vite créé son propre cabinet d’avocats spécialisé dans l’accompagnement des organisations non lucratives, fusionné ensuite pour devenir le cabinet DELSOL Avocats (Paris, Lyon, Bruxelles), cabinet d’affaires international disposant du Département « Organisations non lucratives et entrepreunariat social » le plus ancien et le plus important en France.
Avocat spécialisé en droit fiscal, et co-fondateur également en 1998 du Master II « Ingénierie et management des associations » à Paris I Panthéon-Sorbonne, il a rédigé et publié de très nombreux articles et ouvrages sur toutes les questions liées à l’organisation, la gestion, le développement, le droit ou la fiscalité des organisations non lucratives, et participé à plusieurs évolutions législatives ou réglementaires sur ces questions.